Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSOMMONS COOPERATIF
COOP DE FRANCE LANGUEDOC ROUSSILLON, SYNDICAT

Numéro de dépôt :
4286024
Date de dépôt :
07/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2026
CONSOMMONS COOPERATIF de COOP DE FRANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

Présentation de la marque CONSOMMONS COOPERATIF

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2016 par la société COOP DE FRANCE LANGUEDOC ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSOMMONS COOPERATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la société COOP DE FRANCE LANGUEDOC ROUSSILLON domicilié(e) ROND POINT DE LA VIERGE, MAURIN, BP 20006 - 34871 - LATTES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 859 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAMUEL ROCHEFORT domicilié(e) MAURIN, ROND POINT DE LA VIERGE, BP 20006 - 34871 - LATTES - France.

La marque CONSOMMONS COOPERATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSOMMONS COOPERATIF arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

COOP DE FRANCE LANGUEDOC ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE COEUR DE FEMMES JOURNALISTES


COOP DE FRANCE LANGUEDOC ROUSSILLON, SYNDICAT - ROND POINT DE LA VIERGE, MAURIN, BP 20006 - 34871 - LATTES CEDEX - France - SIREN 301859245


M. SAMUEL ROCHEFORT - MAURIN, ROND POINT DE LA VIERGE, BP 20006 - 34871 - LATTES - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.